Vidéo : air comprimé là où il ne faut pas ... et responsabilité de l'employeur
Auteur : MOUNIELOU Etienne
Publié le :
03/02/2025
03
février
févr.
02
2025
Source : www.eurojuris.frOu comment explo... exposer pardon la responsabilité du commettant du fait de son préposé ! L'histoire prête à sourire, les conséquences un petit peu moins : un collègue, de l'air comprimé, et un autre collègue. Qu'est-ce qui pouvait mal se passer ? L'idée saugrenue d'en projeter en toute fin de l'appareil digestif. Mon métier me confron... Lire la suite
Historique
-
Prise en compte d’une obligation légale nouvelle pour la fixation du loyer
Publié le : 04/02/2025 04 février févr. 02 2025Droit commercial / Baux commerciauxLors de la fixation du loyer d’un bail commercial, il est possible de tenir c...Source : www.lemag-juridique.com
-
Réflexions sur le droit de se taire dans le contentieux administratif des sanctions disciplinaires
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrativeAvec l’année 2024, on pensait que la consécration du droit de se taire était...Source : www.eurojuris.fr
-
Récupérer la TVA facturée à tort : du nouveau !
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsEn principe, un fournisseur de biens ou de services qui facture de la TVA par...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
-
Taxe d’aménagement 2025 : définition, calcul pour une maison neuve, un garage, un parking, un abri de jardin
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Droit fiscal / Fiscalité localeLors du dépôt d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de tra...Source : www.toutsurmesfinances.com
-
Vol annulé : la création d’un compte de fidélité n'emporte pas consentement pour le remboursement en bons
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Droit de la consommation / Contrats et garanties commercialesLorsqu’un vol est annulé ou retardé, ou qu’un passager fait l’objet d’un refu...Source : www.lemag-juridique.com
-
Vidéo : air comprimé là où il ne faut pas ... et responsabilité de l'employeur
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéOu comment explo... exposer pardon la responsabilité du commettant du fait de...Source : www.eurojuris.fr